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Mentions légales

Conditions d'utilisation

Introduction:


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METUBEL se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement.

 

Responsabilité:


Malgré le plus grand soin apporté à la création et à la mise à jour de ce site, METUBEL ne peut garantir l'exactitude de l'information qui s'y trouve et décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation.
Les informations et données contenues dans le Site sont communiquées à titre purement informatif et indicatif. METUBEL décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'inexactitude ou d'omission affectant les informations.
De manière générale, METUBEL ne peut être tenue pour responsable en cas de problème d'ordre technique de quelque nature que ce soit affectant la diffusion de son Site.

METUBEL se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site, sans préavis ni indemnité quelconque.

METUBEL ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption, suspension ou suppression du Site.

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A ce titre, seule l'utilisation pour un usage privé vous est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte au droit des marques et/ou au droit d'auteur et/ou à toutes autres dispositions en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle.

Il est donc interdit de reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site en général.
Toute utilisation illicite de tout ou partie du Site (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites conformément aux lois en vigueur.

 

Liens et hyperliens:


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Données personnelles:


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En particulier:
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Ces données pourront être utilisées et traitées par METUBEL à des fins de gestion de ses relations avec ses internautes.

 

Droit applicable & Litiges:


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Zoning industriel
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Courriel: info@fjc-metubel.com
Numéro d'entreprise : 0435.230.783

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